Politique de confidentialité

Chez oxtaviel, nous accordons une attention particulière à la protection des données personnelles utilisées lors de la navigation sur le site, de la gestion des commandes et des échanges avec le service client.

La présente politique explique les catégories de données pouvant être collectées, les raisons de leur utilisation, les conditions dans lesquelles elles peuvent être partagées ou conservées ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :

oxtaviel

Adresse :

4331 Pleasantview Dr
Gladwin, MI 48624
United States

E-mail :

web@oxtaviel.com

Téléphone :

+1 (989) 482-7635

Les demandes relatives aux données personnelles ou à l’exercice des droits peuvent être adressées à ces coordonnées.

2. Données personnelles pouvant être collectées

Lorsque vous consultez le site, passez une commande ou contactez le service client, les catégories de données suivantes peuvent être collectées.

Informations d’identification et de contact :

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse de livraison ;
adresse de facturation.

Informations relatives aux commandes :

produits commandés ;
numéro de commande ;
historique des achats ;
montant et statut du paiement ;
informations nécessaires à la livraison ;
informations relatives aux retours, échanges et remboursements ;
échanges avec le service client.

Informations techniques et de navigation :

adresse IP ;
type d’appareil utilisé ;
système d’exploitation ;
type de navigateur ;
pages consultées ;
actions réalisées sur le site ;
informations relatives à l’utilisation du site ;
données provenant des cookies et technologies similaires.

oxtaviel ne conserve pas directement les informations bancaires complètes utilisées pour effectuer un paiement.

3. Collecte des données

Les données personnelles peuvent être collectées lorsque vous :

consultez le site ;
créez un compte utilisateur ;
ajoutez un produit au panier ;
passez une commande ;
effectuez un paiement ;
demandez la livraison d’un produit ;
contactez le service client ;
demandez un retour, un échange ou un remboursement ;
vous inscrivez à des communications commerciales ;
acceptez certains cookies ou modifiez vos préférences.

Certaines informations sont fournies directement par l’utilisateur. D’autres peuvent être recueillies automatiquement lors de la navigation, notamment au moyen de cookies ou de technologies similaires.

4. Finalités du traitement

Les données personnelles peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

Gestion des commandes :

enregistrer et confirmer les commandes ;
vérifier le paiement ;
préparer les produits ;
organiser l’expédition et la livraison ;
transmettre les informations de suivi ;
gérer les annulations, retours, échanges et remboursements.

Service client :

répondre aux questions ;
traiter les demandes d’assistance ;
examiner les problèmes liés aux produits ou aux commandes ;
assurer le suivi après-vente.

Fonctionnement et amélioration du site :

assurer le fonctionnement des fonctionnalités essentielles ;
maintenir la sécurité du site ;
analyser son utilisation ;
corriger les problèmes techniques ;
améliorer la navigation et les services proposés.

Respect des obligations applicables :

respecter les obligations comptables, fiscales ou administratives ;
conserver les documents nécessaires ;
prévenir les fraudes et les utilisations abusives ;
répondre aux demandes légalement fondées des autorités compétentes.

Communications commerciales :

envoyer des informations commerciales lorsque le consentement de l’utilisateur a été obtenu ;
gérer les préférences et les demandes de désinscription.

5. Bases légales du traitement

Les données personnelles sont traitées sur le fondement de l’une des bases juridiques suivantes.

Exécution du contrat

Certaines données sont nécessaires pour :

traiter la commande ;
recevoir le paiement ;
préparer et livrer les produits ;
gérer les retours et les remboursements ;
fournir le service après-vente.

Obligation légale

Certaines informations peuvent être traitées ou conservées afin de respecter les obligations légales, fiscales, comptables ou administratives applicables.

Consentement

Le consentement peut être demandé pour :

l’utilisation de certains cookies non essentiels ;
l’envoi de communications commerciales ;
tout autre traitement nécessitant l’accord préalable de l’utilisateur.

Le consentement peut être retiré à tout moment. Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant son retrait.

Intérêt légitime

Certaines données peuvent être utilisées lorsqu’un intérêt légitime le justifie, notamment pour :

sécuriser le site ;
prévenir les fraudes ;
améliorer les services ;
gérer et défendre les droits applicables.

Les intérêts et droits fondamentaux de l’utilisateur sont pris en compte avant tout traitement fondé sur cette base.

6. Données nécessaires à la commande

Certaines informations sont indispensables pour traiter une commande et organiser sa livraison.

Lorsqu’une donnée obligatoire n’est pas fournie, il peut être impossible de :

confirmer la commande ;
traiter le paiement ;
préparer les produits ;
effectuer la livraison ;
répondre à une demande liée à l’achat.

Les champs obligatoires sont identifiés au moment de la collecte lorsque cela est nécessaire.

7. Paiements

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés utilisant des dispositifs de sécurité adaptés.

Les moyens de paiement disponibles peuvent comprendre :

Visa ;
Mastercard ;
American Express ;
JCB ;
Discover.

Les prestataires de paiement peuvent traiter les informations nécessaires pour :

autoriser la transaction ;
confirmer le paiement ;
prévenir les fraudes ;
traiter un remboursement.

oxtaviel ne collecte ni ne conserve directement les données bancaires complètes inscrites sur la carte de paiement.

8. Partage des données

Les données personnelles peuvent être transmises uniquement lorsque cela est nécessaire au fonctionnement des services ou au respect d’une obligation applicable.

Prestataires de livraison

Les informations nécessaires à l’expédition peuvent être communiquées aux transporteurs, notamment :

le nom du destinataire ;
l’adresse de livraison ;
le numéro de téléphone ou l’adresse e-mail lorsque ces données sont nécessaires ;
les informations utiles à l’acheminement du colis.

Prestataires de paiement

Les informations nécessaires à la transaction peuvent être traitées par les prestataires chargés du paiement et du remboursement.

Prestataires techniques

Certaines données peuvent être accessibles aux prestataires intervenant dans :

l’hébergement du site ;
la maintenance technique ;
la sécurité informatique ;
la gestion de la plateforme de commerce électronique ;
l’analyse du fonctionnement du site.

Conseillers et autorités

Les données peuvent être communiquées à des conseillers professionnels ou aux autorités compétentes lorsque cette communication est nécessaire pour respecter une obligation légale, établir un droit ou défendre un intérêt légitime.

Les prestataires concernés doivent utiliser les données uniquement pour les missions qui leur sont confiées et respecter les obligations applicables en matière de protection des données.

oxtaviel ne vend pas et ne loue pas les données personnelles de ses clients.

9. Transferts internationaux

Certains prestataires techniques, de paiement ou de livraison peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsqu’un transfert international est réalisé, des garanties adaptées sont mises en place conformément aux exigences du RGPD.

Ces garanties peuvent notamment reposer sur :

une décision d’adéquation adoptée par la Commission européenne ;
des clauses contractuelles types ;
un mécanisme reconnu par la réglementation applicable ;
des mesures contractuelles, techniques et organisationnelles complémentaires.

Les utilisateurs peuvent contacter oxtaviel pour obtenir davantage d’informations sur les garanties applicables à un transfert concernant leurs données.

10. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Données relatives aux commandes

Les informations liées aux achats sont conservées pendant la durée nécessaire à :

l’exécution de la commande ;
la livraison ;
la gestion après-vente ;
l’exercice ou la défense de droits ;
l’accomplissement des obligations comptables, fiscales et légales.

Données relatives au service client

Les échanges avec le service client sont conservés pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, à son suivi et à la gestion d’un éventuel litige.

Compte utilisateur

Les données associées au compte sont conservées tant que celui-ci reste actif, puis pendant la durée nécessaire au respect des obligations applicables.

Communications commerciales

Les données utilisées à des fins commerciales sont conservées jusqu’au retrait du consentement, à la désinscription ou à l’expiration de la durée de conservation applicable.

La durée de conservation des cookies et des informations associées dépend de leur finalité et des règles applicables.

À l’expiration de la durée nécessaire, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation reste imposée par une obligation légale.

11. Cookies et technologies similaires

Le site utilise des cookies et technologies similaires pour assurer son fonctionnement et, avec le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, mesurer son utilisation ou améliorer les services proposés.

Cookies nécessaires

Ces cookies permettent notamment :

le fonctionnement du panier ;
le maintien de la session ;
la sécurisation du site ;
le fonctionnement du processus de commande ;
la mémorisation des préférences indispensables.

Ils peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service demandé.

Cookies non essentiels

Avec le consentement de l’utilisateur, certains cookies peuvent être utilisés pour :

mesurer la fréquentation ;
comprendre la navigation ;
analyser les performances ;
améliorer les fonctionnalités ;
adapter certains contenus ou communications.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux fonctionnalités essentielles du site.

12. Communications commerciales

Des communications commerciales peuvent être envoyées lorsque l’utilisateur a donné son consentement ou lorsqu’une autre base légale applicable permet leur envoi.

Chaque communication concernée comprend un moyen permettant de se désinscrire.

L’utilisateur peut également retirer son consentement ou s’opposer à ces communications en contactant :

web@oxtaviel.com

Le retrait du consentement ne remet pas en cause les communications envoyées légalement avant la demande.

13. Sécurité des données

oxtaviel met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre :

l’accès non autorisé ;
la perte accidentelle ;
la modification non autorisée ;
l’utilisation abusive ;
la destruction ;
la divulgation non autorisée.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

la sécurisation des échanges de données ;
la limitation des accès ;
la protection des systèmes utilisés ;
l’utilisation de solutions de paiement sécurisées ;
des procédures internes de gestion des informations.

Aucun système de transmission ou de stockage électronique ne permet toutefois de garantir une sécurité absolue.

14. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, les utilisateurs peuvent disposer des droits suivants :

Droit d’accès

Obtenir la confirmation qu’un traitement est effectué et recevoir une copie des données personnelles concernées.

Droit de rectification

Demander la correction ou la mise à jour d’informations inexactes ou incomplètes.

Droit à l’effacement

Demander la suppression des données lorsque les conditions légales sont réunies.

Droit à la limitation

Demander la limitation temporaire de certains traitements dans les situations prévues par la réglementation.

Droit d’opposition

S’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime en raison d’une situation particulière, ainsi qu’à l’utilisation des données à des fins de prospection commerciale.

Droit à la portabilité

Recevoir certaines données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable lorsque les conditions applicables sont réunies.

Droit de retirer son consentement

Retirer à tout moment un consentement précédemment donné.

Droit de définir des directives

Lorsque la législation française le permet, définir des directives concernant le traitement des données personnelles après le décès.

15. Exercice des droits

Pour exercer un droit relatif aux données personnelles, l’utilisateur peut envoyer une demande à :

web@oxtaviel.com

La demande doit permettre d’identifier le droit exercé et les données concernées.

Lorsque cela est nécessaire pour protéger les informations personnelles, des éléments permettant de vérifier l’identité du demandeur peuvent être sollicités.

La demande est traitée dans le délai prévu par la réglementation applicable. Ce délai peut être prolongé lorsque la demande est complexe ou lorsque plusieurs demandes sont reçues. Dans ce cas, le demandeur est informé de la prolongation et de ses motifs.

L’exercice des droits est gratuit, sauf en cas de demande manifestement infondée ou excessive dans les conditions prévues par la réglementation.

16. Réclamation auprès de la CNIL

Si un utilisateur estime que le traitement de ses données ne respecte pas les règles applicables, il peut introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

En France, l’autorité compétente est :

Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL

L’utilisateur peut exercer ce droit sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

17. Données concernant les mineurs

Les services proposés par oxtaviel s’adressent aux personnes disposant de la capacité légale nécessaire pour effectuer un achat.

oxtaviel ne collecte pas volontairement de données personnelles concernant des enfants.

Lorsqu’une donnée concernant un mineur a été collectée de manière involontaire, les mesures appropriées sont prises conformément aux règles applicables.

18. Modification de la politique

La présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte :

des évolutions légales ou réglementaires ;
des modifications apportées aux services ;
de l’évolution des traitements de données ;
des améliorations techniques du site.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de sa consultation.

19. Contact

Pour toute question concernant la présente politique, l’utilisation des données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter oxtaviel.

Adresse :

4331 Pleasantview Dr
Gladwin, MI 48624
United States

E-mail :

web@oxtaviel.com

Téléphone :

+1 (989) 482-7635

Horaires du service client :

Du lundi au vendredi
9h00 – 12h30
14h00 – 18h00
Heure d’Europe centrale — CET